Après l’adoption, le week-end dernier, de l’avant-projet de calendrier de la session de septembre 2023 par la Conférence des présidents, les sénateurs sont convoqués à prendre part ce lundi 25 septembre à partir de 14 heures, à une plénière ayant pour ordre du jour un seul point, à savoir: examen et adoption dudit calendrier des travaux. Outre l’avant-projet du calendrier, la Conférence des présidents de la Chambre haute avait également adopté un autre point, à savoir: la répartition des matières en commissions.
Sur les 59 sénateurs qui composent la Conférence des présidents, 39 étaient présents et ont siégé conformément à l’article 85 du Règlement intérieur de la Chambre haute. Bien qu’étant essentiellement dominé par le point relatif à l’examen et à l’adoption de la loi des finances exercice 2024 dont le projet est déjà déposé à l’Assemblée nationale, cet avant-projet de calendrier comprend aussi d’autres initiatives parlementaires. Il s’agit notamment du contrôle de l’Exécutif national à travers des interpellations, des questions orales avec débat, des questions d’actualité, et des commissions d’enquête parlementaire. Approché par la presse au sortir de cette réunion, le rapporteur du Sénat a révélé une autre partie du travail qui attend les sénateurs tout au long de cette session.
«La session qui vient de s’ouvrir sera également consacrée à l’examen de la proposition de loi modifiant et complétant le décret du 6 août 1959 portant code de procédure pénale congolais, le projet de loi relative à l’impôt sur le revenu des personnes physiques, et la proposition de loi relative à la sauvegarde et à la valorisation du patrimoine culturel, matériel et immatériel de la République démocratique du Congo», a signifié Modeste Bahati. Le président du Sénat a également appelé les sénateurs à plus d’assiduité et à travailler d’arrache-pied pendant cette session qui est la dernière de cette législature. Il importe de noter que ce calendrier des travaux de septembre, point inscrit à l’ordre du jour de la plénière de ce lundi 24 septembre, reste toutefois ouvert et prêt à être enrichi par d’autres matières jugées indispensables pour cette toute dernière session parlementaire.
