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« Essor », la recette de Sakombi Molendo pour réduire les conflits fonciers en RDC

Décidé à en finir avec l’insécurité foncière en RD-Congo, le ministre des Affaires foncières, Aimé Sakombi Molendo, ne ménage aucun effort. Après diverses réformes entreprises dans son secteur, il entend cette fois-ci profiter des avancées technologiques pour une gestion efficiente et efficace des terres RD-congolaises. C’est l’essentiel de son allocution prononcée jeudi 21 octobre au cours d’un déjeuner-conférence organisé au Pulman Hôtel de Kinshasa par la Chambre de commerce belgo-congolo-luxembourgeoise.

Dans son mot, Sakombi Molendo a réitéré l’engagement du gouvernement RD-congolais de désengorger les cours et tribunaux de nombreux conflits fonciers. Pour ce faire, il a annoncé l’implémentation très prochainement du Projet « Essor », la recette magique pour infléchir la courbe des conflits fonciers. « Essor » consiste en la mise en œuvre d’une application informatique de gestion des transactions hypothécaires ainsi que la mise en place d’un numéro vert, déjà opérationnel, chargé de collecter toutes les plaintes rencontrées dans les différentes circonscriptions.

Sakombi Molendo a également rappelé les trois mesures déjà prises pour mobiliser davantage des recettes issues de mutations et inscriptions hypothécaires. L’objectif du patron des terres RD-congolaises est double: simplifier les procédures et réduire le délai de traitement des dossiers auprès de services des Affaires foncières.

La première mesure est une série de réformes à court terme dont la suspension du recours à la procédure des arrêtés portant déclaration des biens sans maître ou abandonnés, l’arbitrage de conflits, la numérisation du cadastre, la sécurisation des titres fonciers, la campagne de conversion des titres, la bancarisation des opérations immobilières, l’obligation d’inscription hypothécaire et de l’expertise immobilière, la mise à jour de la mercuriale pour les expertises immobilières, l’Ordre des géomètres, la réduction des procédures et de délai de traitement, l’acte d’engagement par circonscription, le renforcement des capacités des cadres de l’administration foncière, l’École nationale de cadastre, le doing business, l’octroi de la prime spécifique en faveur des cadres et agents de l’administration ainsi que la titrisation des biens des entreprises publiques et le soutien aux démembrements de l’Etat.

Plusieurs réformes sur le moyen terme sont également envisagées parmi lesquelles la réforme de la loi foncière, le bureau de la police foncière et la constitution de réserves foncières par province.

Enfin, le Warrior entend, dans le long terme, faire appliquer des mesures sur l’appui aux projets modernes, notamment la corniche de la ville de Kinshasa, l’île de Kiudi et la nouvelle ville ‘‘Kitoko’’ dans la commune de la N’Sele.

Avec Ouragan.CD

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