La Cour constitutionnelle de la RD-Congo a fait parler d’elle au 6ème Congrès de la Conférence mondiale sur la justice constitutionnelle, tenu du 28 au 30 octobre 2025 à Madrid, en Espagne, à l’invitation du Tribunal constitutionnel du Royaume d’Espagne. Conduite par son président, Dieudonné Kamuleta, la délégation RD-congolaise s’est distinguée par la qualité de sa participation et la pertinence de ses interventions.
Lors de la réunion du Groupe Afrique, le 28 octobre dernier, Dieudonné Kamuleta, également premier vice-président de la Conférence des juridictions constitutionnelles d’Afrique -CJCA-, a joué un rôle déterminant pour que l’Afrique obtienne un siège au bureau exécutif de la Conférence mondiale sur la justice constitutionnelle à Madrid. Son approche mesurée et constructive a été saluée par ses pairs comme un exemple de diplomatie judiciaire africaine.
Des échanges autour des droits des générations futures
Les travaux scientifiques, organisés les 29 et 30 octobre derniers, étaient placés sous le thème: «Les droits humains des générations futures». Les participants, parmi lesquels figuraient des présidents de Cours constitutionnelles, des juristes et des experts internationaux ont échangé sur plusieurs sous-thèmes majeurs, notamment la préservation du patrimoine environnemental et culturel, l’accès à la connaissance et l’indépendance des juridictions constitutionnelles.
Selon la cellule de communication de la Cour constitutionnelle de la RD-Congo, ces réflexions ont permis à la délégation de la Cour constitutionnelle d’envisager de nouvelles perspectives d’approche pour intégrer ces enjeux dans le contexte national et renforcer la qualité du travail de cette haute juridiction du pays, a précisé la source.
Des rencontres bilatérales porteuses d’avenir
En marge de ces travaux, Dieudonné Kamuleta a eu plusieurs entretiens bilatéraux avec de hautes personnalités du monde judiciaire, notamment Pierre de Montalivet, juge au Tribunal suprême de Monaco; Richard Wagner, juge en chef de la Cour suprême du Canada; Véronique Malbec, membre du Conseil constitutionnel de France; Kadir Özkaya, président de la Cour constitutionnelle de Turquie; et Elena-Simina Tănăsescu, présidente de la Cour constitutionnelle de Roumanie. Ces échanges ont contribué à renforcer la coopération judiciaire internationale et à réaffirmer la vocation d’ouverture de la Cour constitutionnelle de la RD-Congo.
Clôturé en présence de Sa Majesté le roi Felipe VI d’Espagne, le Congrès a réuni 88 délégations et près de 300 participants issus des cinq continents. La Cour constitutionnelle de la RD-Congo, régulièrement en règle vis-à-vis de la WCCJ, a pris une part active à l’Assemblée générale, contribuant à l’adoption de résolutions destinées à renforcer la solidarité et la gouvernance institutionnelle au sein du réseau mondial. En participant à ce grand rendez-vous mondial, la Cour constitutionnelle de la RD-Congo lance un message fort: «La Haute Cour du Congo-Kinshasa veut renforcer sa visibilité et confirmer son rôle central dans la consolidation de la démocratie et la stabilité institutionnelle du pays».
Hénoc AKANO
