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Le FPI arme ses agents contre les antivaleurs dans la perception de la TPI à la frontière

Les agents et cadres du Fonds de promotion de l’industrie -FPI- sont, depuis mercredi 24 janvier, en séminaire-atelier pour renforcer leurs connaissances sur la taxe de promotion de l’industrie -TPI- à l’importation. Cette formation est confiée au Cabinet Mbwetshangol qui a relevé, au cours de quelques missions lui confiées par la Direction générale du FPI notamment dans le grand Kivu et le grand Katanga, les difficultés qu’éprouve le FPI dans la collecte de ses recettes. Il s’agit des antivaleurs qui ont élu domicile au niveau de la DGDA à la frontière, notamment la falsification de la DTDR -déclaration qui accompagne les marchandises qui viennent de l’extérieur pour la RD-Congo-, les faux transits internationaux qu’on observe très souvent aux ports de Matadi et Boma; les sous-évaluations des marchandises avec effet de glissement tarifaire, et la fausse dénomination des marchandises, une spécialité des douaniers de Kasumbalesa. Pour le président Mbwetshangol, ces pratiques ne permettent pas au FPI de réaliser un recouvrement efficace des ressources.   Dans son mot de circonstance, le DG Patrice Kitebi a appelé ses collaborateurs à maîtriser toutes les armes de destruction massive des antivaleurs, afin de pouvoir mobiliser plus d’USD 379 millions sur les trois ans. Ce séminaire prendra fin ce vendredi 26 janvier au Cercle Elaïs dans la commune de la Gombe.
Le premier module de ce séminaire porte sur le mécanisme de recouvrement de la TPI à l’importation, qui est une des principales ressources des recettes du FPI. Selon le cabinet Mbwetshangol, il se pose, cependant, plusieurs difficultés dans la collecte de cette taxe, dues notamment à des antivaleurs observées dans le chef de certains douaniers à la frontière, comme la falsification de la DTDR-déclaration qui accompagne les marchandises qui viennent de l’extérieur pour la RD-Congo-, les faux transits internationaux, très en activité aux ports de Matadi et Boma. Ce n’est pas tout. Il y a aussi la sous-évaluation des marchandises, et la fausse dénomination des marchandises.
«C’est dans le but de surmonter  ou contourner ces difficultés notamment en ce qui concerne la bonne collecte de la taxe de promotion de l’industrie dans ses volets aussi bien technique que comptable et le recouvrement efficace que ce module a été conçu. Il vous permettra non seulement de vous doter d’un arsenal juridique approprié mais aussi et surtout de vous équiper en armes et munitions de destructions massives des antivaleurs qui ont élu domicile du côté de la DGDA», a expliqué le président du cabinet Mbwetshangol. Selon lui, ce séminaire vise à maximiser les recettes au niveau du FPI et de donner à la haute direction les moyens de sa politique.
Mercredi et jeudi, les participants ont appris, à travers quelques exposés, des notions relativement notamment aux textes des lois et règlements régissant la TPI à l’importation; la base d’imposition de la TPI à l’importation; la liquidation, la perception et le recouvrement de la TPI à l’importation; l’imposition des entreprises minières à la TPI à l’importation; et les exonérations et les exemptions de la TPI à l’importation.
Dans son mot de circonstance, le DG Patrice Kitebi a appelé ses collaborateurs à profiter de ce séminaire pour maîtriser toutes les armes de destruction massive des antivaleurs, afin de pouvoir mobiliser plus que USD 379 millions sur trois ans. «Ceci n’est qu’un premier exercice. Il y a d’autres instruments qui ont déjà été préparés, on a un projet d’arrêté interministériel, on a un projet de révision des instructions administratives de la douane aux différents receveurs qui sont disséminés à travers le pays, et cette révision doit aboutir notamment à exploser les recettes collectées par le FPI», a indiqué le DG Kitebi, à l’ouverture des travaux.
Revenant à son tour sur les antivaleurs comme les faux transits, la falsification de la valeur FOB, la problématique de licence IB non apurée, les contentieux qui se dénouent et qui ne sont pas acquittés en termes de TPI…, Patrice Kitebi a souligné que ces pratiques constituent autant de sources de coulage des ressources de l’Etat et du FPI.
«Le Fonds de promotion nouveau est basé sur une vision claire de ce que nous devons faire, et de comment nous devons faire du mandat qui nous a été donné par l’Etat. Nous venons de terminer un exercice de recadrage stratégique, nous avons un plan à moyen terme sur trois ans. Sur ce plan-là, nous sommes supposés collecter ou recouvrer USD 379 millions sur trois ans. La première année -2018-, la DMT est sensée avoir une performance moyenne d’USD 4,5 millions chaque mois. En 2019, cette performance devra passer à un niveau d’USD 5 millions et 2020, nous devons basculer vers USD 1.500.000 par mois», a-t-il exhorté.
Et de poursuivre : «Quand on discutait de ces objectifs, il y a beaucoup de gens qui pensaient que c’était un rêve. En réalité, si on arrive à maîtriser toutes ces armes de destruction massive des antivaleurs, nous allons mobiliser plus que 379 millions de dollars américains». A en croire le DG Kitebi, il y a d’autres instruments qui ont déjà été préparés dans le cadre de la maximisation des ressources au FPI. «On a un projet d’arrêté interministériel, on a un projet de révision des instructions administratives de la douane aux différents receveurs qui sont disséminés à travers le pays, et cette révision doit aboutir notamment à exploser les recettes collectées par le FPI», a-t-il signifié.
Patrice Kitebi a sensibilisé, dans son discours, ses collaborateurs à assurer la grandeur de la RD-Congo dans l’esprit du FPI nouveau,  en étant présents à travers des projets bien sélectionnés des vrais promoteurs à travers les 144 territoires du pays. Aussi, en développant les chaines de valeurs au niveau de l’agro-business, tout en pensant aux PMI et PME du secteur minier, du fait que selon lui, les mines représentent une des potentialités les plus rependues dans en RD-Congo.
«Et autour des mines, on peut aussi développer de la petite transformation de l’industrie. Le FPI nouveau c’est aussi changer, élargir le champ d’intervention de l’institution. Mais ça suppose que vous avez les moyens de votre politique. Moyens financiers, moyens institutionnels et surtout moyens humains. L’exercice que nous faisons ici rentre dans le cadre du renforcement des capacités. Nous devons tous renforcer nos capacités ensemble», a-t-il renchéri.
Soulignant que cette formation est orientée vers la pratique professionnelle, qui doit permettre aux participants de bien lire les différents documents d’importation, le DG Kitebi a révélé que d’autres instruments viendront également à l’appui de ce renforcement des capacités notamment les différents protocoles d’accord qui seront signés dans un bref délai avec l’Office congolais de contrôle -OCC- et l’Office de gestion et de fret multimodal -OGEFREM-. Peu avant de clore son propos, il a rappelé aux formateurs d’insister aussi sur les différentes valeurs qui caractérisent le FPI nouveau: «le professionnalisme, la créativité et le sens éthique».

Olitho KAHUNGU

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